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2. SBT se réserve le droit de mettre à jour les Conditions à tout moment et sans préavis.

3. Si une ou plusieurs clauses ou parties de clauses existantes dans les présentes Conditions sont considérées comme inefficaces ou non-exécutables, le reste des clauses ou parties de clauses ainsi que les clauses ou parties de clauses jugées inefficaces ou non-exécutables demeureront entièrement en vigueur. SBT et vous justifierez la clause ou la partie de clause considérée comme inefficace ou non-exécutable, et la réviserez si besoin afin de faciliter sa mise en place. Les deux parties mettront tout en œuvre pour réaliser l'objectif initial, ainsi que l'effet juridique et économique, de la clause ou partie de clause en question.

1. Les conditions ne peuvent être promulguées, validées, exécutées, interprétées, etc. que par les lois et les tribunaux du Japon.

2. Le document original en anglais relatif aux présentes conditions prévaut juridiquement. Aucune modification dans le texte, la validité, l'exécution, l'interprétation, etc. n'est effective en ce qui concerne la traduction du document dans d'autres langues.

3. Si vous avez un différend avec SBT au sujet du service et/ou de tout contrat conclu via le service, les parties impliquées s'engagent à chercher à résoudre ces différends de manière sincère à travers des discussions.

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Les transactions sont régies par les Conditions Générales de Vente émises avec la facture. Les unités sur le site sont tarifées en EUR, GBP, JPY ou USD et, sauf indication contraire par écrit, proposées aux conditions CFR ou FOB. SBT accepte les paiements uniquement dans la devise indiquée sur la facture. Les frais bancaires et autres frais de transaction ne sont pas inclus dans le prix facturé et sont à votre charge.

Si vous souhaitez obtenir une estimation de prix ou de livraison pour des voitures d'occasion ou d'autres articles vendus sur le site, vous pouvez demander l'estimation via le site par les moyens précisés par SBT en saisissant les informations requises. Toute estimation fournie est à titre informatif uniquement et peut ne pas refléter les chiffres réels.

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SBT peut mettre fin ou suspendre le fonctionnement du service dans les circonstances suivantes :

• Pour l'entretien régulier ou d'urgence du système ou pour des travaux sur le service, ou dans des conditions inévitables telles qu'une panne du système.

• En raison de guerres, de troubles civils, d'émeutes, de conflits du travail, de tremblements de terre, d'éruptions volcaniques, d'inondations, de tsunamis, d'incendies, de pannes d'électricité, de panne du système due à un piratage ou à un virus informatique, ou d'autres conditions d'urgence dans lesquelles le service ne peut pas être exploité comme d'habitude.

• Lorsque restreint ou ordonné par un organisme gouvernemental, ou lorsque les services d'autres sociétés de communications électroniques ont été résiliés ou suspendus.

• Dans toute autre circonstance où SBT juge une suspension temporaire nécessaire au fonctionnement du service.SBT vous informera à l'avance lorsque le fonctionnement du service doit être terminé ou suspendu conformément à ce qui précède. Notez cependant que cela peut ne pas être possible dans des situations d’urgence. SBT n'est en aucun cas responsable des dommages subis par vous ou des tiers résultant de la résiliation ou de la suspension du service.

SBT vous informera à l'avance lorsque l'exploitation du service sera interrompue ou suspendue conformément à ce qui précède. Cependant, veuillez noter que cela peut ne pas être possible en cas d'urgence. SBT n'est en aucun cas responsable des dommages subis par vous ou par des tiers résultant de la cessation ou de la suspension du service.

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SBT se conforme à la loi japonaise sur la protection des informations personnelles, à la loi sur l'utilisation du système de numéro de sécurité sociale et de numéro fiscal, ainsi qu'aux autres lois applicables en matière de traitement des données et traite les données du sujet conformément à la politique de confidentialité de SBT accessible sur www.sbtjapan.com.

SBT se conforme à la loi japonaise sur la prévention de la concurrence déloyale, à la Convention de l'OCDE sur la lutte contre la corruption d'agents publics étrangers et aux autres lois anti-corruption applicables. Toute transaction contrevenante est interdite.

SBT ne s'occupe jamais du crime organisé et maintient des politiques de conformité internes pour empêcher les transactions antisociales, notamment en sélectionnant les partenaires commerciaux pour leurs affiliations antisociales et en incluant des conditions excluant les forces antisociales dans les contrats d'achat et de vente. Toute transaction contrevenante est interdite.

SBT respecte les lois et réglementations nationales et internationales en matière de sécurité mondiale et de lutte contre le terrorisme, incluant les contrôles de liste et les contrôles fourre-tout qui interdisent les paiements à des pays sanctionnés, à des personnes sanctionnées ou à des marchandises soumises à embargo, comme des armes et des matières nucléaires. Il est interdit de faire toute transaction contrevenante.

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